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Modifié par décision AG du 24/06/2016 

cid:2829C86037C47D41BB9E2752FC14F725@eurprd03.prod.outlook.comBASKET SUD LOIRE

 

REGLEMENT INTERIEUR

 

PREAMBULE

 

BASKET SUD LOIRE, résulte de la fusion de l’Etoile Sportive de Haute Goulaine (Section Basket), et Basket Sèvre et Maine, constituée des anciens clubs de basket de l’Aurore de Château-Thébaud, l’ASAG La Haye Fouassière et l’AS Saint Fiacre sur Maine.

En y souscrivant une licence, vous adhérez à une association loi 1901, gérée par des bénévoles.

En aucun cas le club ne fournit une prestation de services en contrepartie de la cotisation.

Le club utilise des installations sportives mises à sa disposition par les 4 municipalis. Il est donc tributaire des créneaux horaires qui lui sont attribués pour les entraînements et compétitions.

La signature dune licence implique lacceptation du règlement inrieur, qui a pour but de faciliter la vie au sein du club.

Le Conseil dAdministration peut sanctionner tout manquement à ce règlement, et sengage à assurer la liberté dopinion et à respecter les droits de la défense, en particulier des membres faisant l’objet dune mesure de radiation ou dexclusion, conformément aux statuts.

Les membres du Conseil d’Administration sont élus par les adhérents lors dAssemblées Générales : Votre présence y est donc importante pour la vie de l’Association.

 

TITRE I – LES ENTRAINEMENTS

 

Article 1 – Entraînements obligatoires :

Suivant le projet sportif du club, chaque équipe bénéficie dun ou deux entraînements obligatoires. Dans un souci de respect des autres membres de léquipe, lentraîneur doit être prévenu d’une absence justifiée.

La saison est déterminée par les plannings dentraînements : elle ne prend pas fin automatiquement avec le dernier match de championnat, mais à la date communiquée par lentraîneur.

Le lieu dentraînement, notamment la Commune, sera  communiqué le plus tôt possible, et restera immuable pendant toute la saison, sauf cas de force majeure.

 

Article 2 – Horaires dentraînements :

Les horaires prévus en début de saison peuvent être modifiés, notamment pour tenir compte des disponibilis des entraîneurs, susceptibles dévoluer au cours de la saison.

La ponctualité est une forme de respect des autres.

Ainsi lentraîneur sengage à respecter les horaires des entraînements. En cas dabsence ou de retard, il sengage à prévenir les membres de léquipe.

De même, chaque licencié sengage à être présent à l’heure du début de lentraînement, avec une tenue de sport adaptée, fournie par le joueur.

 

Article 3 – Psence des adultes aux entraînements :

L’accès aux installations sportives ne peut se faire qu’en présence dun adulte sur le lieu de lentraînement. Les enfants ne sont sous la responsabilité de l’Association que 5 minutes avant et 5 minutes après les horaires fixés pour les entraînements.

Si l’entraîneur est mineur, et lorsque le créneau d’entraînement est fixé hors la présence sur site d’un

entraîneur majeur, un parent devra assister à la totalité de l’entraînement selon un planning préétabli. En cas d’empêchement, le parent désigné devra pourvoir à son remplacement, ceci pour des raisons de sécurité.

Les parents doivent impérativement sassurer de la présence de lentraîneur (et de ladulte responsable si lentraîneur est mineur) et sengagent à respecter les consignes de sécurité qui entourent l’utilisation de matériel avant, pendant et après lentraînement.

L’Association décline toute responsabilité si, occasionnellement, un encadrement ne peut être assuré.

 

TITRE 2 – LES MATCHES

 

Article 4 – La tenue de jeu :

Le club met une tenue de jeu (maillot + short) à la disposition de chaque participant, uniquement dans le cadre de la compétition.

Chaque équipe est responsable de la totalité des tenues de jeu mise à sa disposition en début de saison. L’entraîneur en assure la distribution, et les parents, à tour de rôle, le lavage. En aucun cas léquipement ne doit être dispersé.

En accord avec le règlement de la F.F.B.B. , chaque adhérent doit respecter les couleurs officielles lors dune compétition.

 

Article 5 – Psence aux matches :

La présence aux compétitions (championnat + tournois) est obligatoire.

Dans un souci de respect des autres membres de léquipe et du club, toute absence doit être justifiée et signalée à lentraîneur le plus tôt possible.

Lors des matches à domicile, les membres de léquipe doivent être présents une demi-heure avant l’horaire prévu du match.

Les parents doivent être présents à la fin des rencontres à domicile et au retour des rencontres jouées à lexrieur pour récupérer leurs enfants.

Les enfants ne sont sous la responsabilité de l’Association que 5 minutes avant l’heure du rendez-vous et 5 minutes après la fin du match, sil est joué à domicile, ou le retour, sil est joué à lexrieur.

Les parents se doivent dencourager leurs enfants dans la discipline qu’ils ont choisie. Leur présence aux rencontres est vivement souhaitée.

 

Article 6 – Arbitrage et tables de marque :

La participation des joueurs et joueuses à larbitrage et à la tenue de la table de marque est obligatoire. Elle sinscrit dans lapprentissage des règles du jeu et de la vie en communauté.

Les parents peuvent être sollicis pour la tenue de la table de marque.

Les plannings darbitrage et de tenue de tables sont disponibles au cours de la semaine prédant la compétition (affichage en salle et/ou site internet).

Toute personne indisponible doit imrativement se trouver elle-même un remplaçant.

Le non-respect de cette obligation (absence ou arrivée trop tardive pour permettre le respect des horaires de matches, défaut de remplacement. ..) sera sanctionné.

Les responsables de salle ne peuvent assurer tous les remplacements, et ne sont dailleurs pas là pour ça. LAssociation recommande vivement aux joueurs de suivre les formations proposées (arbitrage et tenue de tables) ainsi quaux parents en ce qui concerne la tenue de table.

 

Article 7 – Tenue de la buvette :

Lors des matches à domicile, les parents sont sollicis pour tenir la buvette pendant le match de léquipe de leurs enfants.

Les parents seront également tenus dassurer au maximum une fois dans lannée une permanence bar pendant les matches seniors du dimanche après-midi, selon un planning préétabli. En cas d’indisponibili, ils doivent pourvoir eux-mêmes à leur remplacement.

 

Article 8 – Matches à lexrieur :

Les parents des joueurs et joueuses sont sollicis pour assurer le transport des autres membres de léquipe, selon un planning établi avant le début du championnat et diffusé aux membres de léquipe et à lentraîneur. Les conducteurs sont responsables de ceux qu’ils transportent. Ils sengagent donc à respectele code de la route (limitations de vitesse, port de la ceinture de sécurité, nombre de passagers, rehausseur éventuellement…) . L’Association décline toute responsabilité à ce sujet.

 

 

TITRE 3 – DIVERS

 

Article 9 – Rôle des parents référents :

En début de saison, chaque équipe devra désigner un parent-référent. Son rôle est dêtre un relais entre léquipe et les dirigeants mais également de faire le lien entre les parents de léquipe. Il a en charge l’organisation du planning (bar / tenue de table/ transports / lavage maillots) en concertation avec lentraîneur. Ainsi chaque parent de léquipe sengage à respecter le rôle et le travail de son parent- référent afin de faciliter la bonne entente et le bon fonctionnement interne de léquipe. Le parent-référent doit faire remonter aux responsables des plannings les manquements éventuels.

 

Article 10 – Respect des choix des dirigeants :

Les parents sengagent à respecter les options sportives prises par la commission sportive pour lensemble de la saison, ou pour un match, en accord avec le projet sportif du club, de façon à permettre à chaque joueur ou joueuse d’ingrer le club tout en évoluant à son niveau.

 

Article 11 – Respect des autres :

Les joueurs et joueuses du club, ainsi que leur parents et ceux qui les accompagnent, sengagent à respecter les décisions prises par les arbitres, les entraîneurs et les dirigeants. Les joueurs et joueuses du club, ainsi que leurs parents et ceux qui les accompagnent, sengagent à respecter les adversaires.

 

Article 12 – Manifestations et tournois :

Les joueurs et joueuses et leurs parents peuvent être sollicis pour aider les dirigeants à l’organisation et au bon déroulement des manifestations, notamment les tournois, organisés par le club.

 

Article 13 – Remboursements licences et amendes :

Conformément aux statuts, en cas de démission, radiation ou exclusion, les cotisations ne sont pas remboursables.

Seules des raisons médicales, professionnelles ou scolaires pourront donner un droit éventuel à remboursement. Celui-ci sera examiné par le Conseil d’Administration qui statuera sur ce remboursement. Cependant la quote-part versée par le club au Comité Départemental, à la Ligue Régionale, et à la Fédération nationale ne peut en aucun cas être restituée à ladhérent.

Le Conseil d’ Administration ou le Comité directeur  peut exiger dun adhérent le remboursement de toute amende infligée au club pour un manquement avéré imputable à cet adhérent.

 

Article 14 – Mutation Entrante

Pour toute demande de mutation le coût de celle-ci, fixé par les Instances Sportives (CD, Ligue, Fédération), sera à la charge du demandeur.

Le Bureau se réservera le droit après examen de chaque dossier de procéder au remboursement de tout ou partie du montant de la mutation sans que cela puisse être considéré comme automatique par le demandeur

 

Article 15 – Licence T

Toute demande d’obtention d’une licence T par un adhérent ne sera en aucun cas accordée systématiquement. Le coût de l’établissement de la licence T sera à la charge du demandeur sauf si la demande est justifiée par une absence d‘équipe dans la catégorie d’âge du licencié

 

Article 16 – Hygne :

Il est fortement conseillé de prendre une douche après chaque entraînement et chaque match. Les installations sanitaires et les vestiaires doivent être laissés aussi propres que possible.

Chaque joueur devra se munir dune bouteille deau pour les entraînements et les matches.

 

Article 17 – Les vols :

Le club décline toute responsabilité en cas de vol deffets personnels. Il est donc conseillé de ne rien laisser dans les vestiaires lors des entraînements et des compétitions.

 

Article 18 – Droit à l’Image

Le club se réserve le droit d’utiliser l’image de ses licenciés soit pour son site internet, soit pour la réalisation d’une plaquette d’information ou pour un reportage journalistique par presse écrite.

Toute personne bénéficiant du droit de retrait à l’image, le licencié ou son représentant légal ne souhaitant pas que son image soit utilisée dans les conditions énumérées ci-dessus, devra en faire la demande écrite auprès du Président de l’Association

 

Article 19 – Transport

Tout représentant légal d’un licencié mineur accepte que son enfant soit transporté par d’autres personnes dans le cadre des déplacements sportifs et dans le respect des obligations légales ( à savoir : port de la ceinture de sécurité, ré-hausseur pour les enfants de moins de 10 ans…)

En outre chaque personne amenée à effectuer le transport de licenciés s’engage à respecter les mêmes dispositions.

Tout représentant légal d’un licencié mineur qui ne souhaite pas que son enfant soit transporté par d’autres personnes, devra en faire la demande écrite auprès du Président de l’Association.

 

Article 20 – Autorisation de soins

Tout représentant légal autorise le Président de l’Association ou le responsable d’équipe, à prendre toutes décisions de transport, d’hospitalisation ou d’interventions cliniques, jugées indispensables et urgentes par le médecin appelé et ayant posé le diagnostic.

Tout représentant légal de licencié mineur qui n’accepte que de telles décisions soient prises par les personnes désignées ci-dessus devra en faire la demande écrite auprès du Président de l’association

 

  

Modifié par décision AG du 24/06/2016